Home Echos des communes Fiscalité locale et immatriculation foncière : L’OTR sensibilise conseillers municipaux, cadres et administrés du Golfe 4

Fiscalité locale et immatriculation foncière : L’OTR sensibilise conseillers municipaux, cadres et administrés du Golfe 4

by Le Tabloid

L’Office togolais des recettes (OTR) veut inculquer la culture du paiement des impôts aux contribuables. Dans cette dynamique, le Commissariat Général a organisé, ce lundi à la Direction diocésaine des œuvres de Lomé (DDOL) communément appelée CESAL, une séance de sensibilisation à l’endroit des conseillers municipaux, cadres, operateurs économiques et autres administrés de la commune du Golfe 4 sur l’immatriculation foncière et la fiscalité locale.

« Le paiement des impôts n’est pas tout à fait facile. L’impôt est jugé toujours difficile à payer, mais lorsqu’on sait pourquoi on le fait, il y aura une adhésion (…) Pour susciter donc une adhésion populaire, il faut expliquer à la communauté le bien-fondé de payer ces taxes ; c’est le développement de ces communes qui est acquis »,  a justifié Seydou Kambia, chef section Education des contribuables, chargé du Cadastre et de la Conservation foncière à la Direction de la Communication de l’OTR.

Concrètement, les participants ont été entretenus sur trois modules. D’abord les taxes ou impôts locaux dont une partie ou la totalité est reversée aux communes dans lesquelles ils ont été levés. Ensuite l’immatriculation foncière – ici, ils ont été outillés sur la procédure d’obtention d’un titre foncier et les avantages de ce document). Et enfin le transit en matière de douane souvent objet de fraudes et de manques à gagner énormes pour les communes, l’Etat et donc un frein au développement sociocommunautaire.

Au crédit des impôts locaux, figurent la taxe foncière sur les propriétés bâties et non-bâties, la taxe d’habitation (TH), la patente dont le recouvrement est souvent problématique. Mais la plupart de ces impôts sont souvent reversés aux communes à 50 % voire 100 % pour certaines, dont la taxe d’habitation. «Pour susciter une adhésion populaire, il faut expliquer à la communauté le bien-fondé de payer ces taxes», a insisté M. Kambia, présentant le paiement de ces impôts comme le seul moyen par lequel les communes peuvent disposer de moyens nécessaires pour procéder aux projets de développement sociocommunautaire.

L’initiative est appréciée par les participants. C’est le cas notamment de Kokou Adadevi Aho, conseiller municipal à la commune du Golfe 4, rapporteur de la Commission des Finances. « Elle va nous permettre, nous les conseillers, de sensibiliser nos administrés pour le paiement des taxes de la commune, notamment les taxes d’habitation, de propriétés bâties et autres. Cela nous permettra d’être mieux aguerris pour mieux expliquer à nos administrés le bien-fondé du paiement des taxes », a-t-il confié.

Participaient à la rencontre conseillers municipaux et cadres de la mairie du Golfe 4, chefs traditionnels de quartiers, directeurs de services déconcentrés, opérateurs économiques, leaders religieux, groupements de femmes commerçantes, présidents de comité de développement de quartier (CDQ), responsables d’ONG et associations dans la commune.

Cette séance de sensibilisation ne va pas se limiter au Golfe 4. Elle entre dans le cadre d’une tournée nationale envisagée par l’OTR sur toutes les cent dix-sept (117) communes du Togo. Mais pour cette première phase, seules les treize (13) du Grand-Lomé sont concernées, pour l’instant.

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